Déposée le 12 janvier 2006 par Alain Jacquier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « LA MALLE DES ANGES »
Le déposant est Alain Jacquier domicilié(e) 32 chemin du cartelot,59290 WASQUEHAL - 59290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Asa World Textile Agency domicilié(e) 53 avenue de l'Europe,59223 RONCQ - 59223 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alain Jacquier - 32 chemin du cartelot,59290 WASQUEHAL - 59290 - France
Asa World Textile Agency - 53 avenue de l'Europe,59223 RONCQ - 59223 - France
Inscription le 14 mai 2007 - Rejet partiel n°453997 - Publication au BOPI 2007-05-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;
Cintres pour vêtements ; coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîte en bois ; Couettes oreillers oreillers à mémoire de forme ;
Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvre-lits ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; passementerie ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).
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